MOD
Présentation de la marque MOD
Déposée le 19 mai 1980 par ANDREA RAAB CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1135107.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MOD est expirée depuis le 19 mai 1990.
ANDREA RAAB CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-051